Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site hugues-construction.fr.

1. Éditeur du site

HUGUES CONSTRUCTION (ENTREPRISE PACE)
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 220 500 €
Siège social : 465 route de Saint-Chamas, 13680 Lançon-Provence, France
SIREN : 444 244 123 — SIRET : 444 244 123 00030
Immatriculée au RCS de Salon-de-Provence sous le numéro 444 244 123
Code APE : 43.99C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
N° de TVA intracommunautaire : FR08 444 244 123
Téléphone : 04 90 56 68 69
E-mail : contact@hugues-construction.fr

2. Directeur de la publication

Monsieur Lionel Hugues, en sa qualité de gérant.

3. Hébergeur

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site : www.hostinger.fr — Contact : www.hostinger.fr/contact

4. Assurance professionnelle

Assurance de responsabilité civile décennale souscrite auprès de SMA BTP (SMABTP), 8 rue Louis Armand, 75015 Paris — contrat n° 1244000.

5. Clientèle professionnelle — médiation

HUGUES CONSTRUCTION exerce exclusivement auprès d’une clientèle professionnelle (B2B). Le dispositif de médiation de la consommation prévu aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, réservé aux litiges avec des consommateurs, ne s’applique donc pas à son activité.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logos, vidéos, mise en page) est la propriété de HUGUES CONSTRUCTION ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les logos des certifications (AFAQ ISO 9001, AFAQ ISO 14001, MASE) appartiennent à leurs organismes respectifs.

7. Responsabilité

HUGUES CONSTRUCTION s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les informations présentées n’ont pas de valeur contractuelle : seuls les devis signés engagent l’entreprise. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre indicatif ; HUGUES CONSTRUCTION n’est pas responsable de leur contenu.

8. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles et l’utilisation des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Dernière mise à jour : 3 novembre 2026